Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ExpoFrance2025
Ville de Neuilly-sur-Seine, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3905158
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
ExpoFrance2025 de Ville de Neuilly-sur-Seine

Présentation de la marque ExpoFrance2025

Déposée le 14 mars 2012 par Ville de Neuilly-sur-SeineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ExpoFrance2025 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est Ville de Neuilly-sur-SeineTODO domicilié(e) 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Neuilly-sur-Seine, M. Moutounet Julien domicilié(e) 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque ExpoFrance2025 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ExpoFrance2025 est expirée depuis le 14 mars 2022.

Ville de Neuilly-sur-Seine a également déposé les autres marques suivantes : NEUILLYLAB , Arthémuse art, théâtre et musique à Neuilly , Théâtre des Sablons , NEUILLY VOIX PUBLIQUE , (Marque figurative) , Choeurs en Seine , Théâtre Les Sablons , SABLON DE NEUILLY SN LE SABLON DE NEUILLY , SABLON , SABLON DE NEUILLY


Ville de Neuilly-sur-Seine, Collectivité Territoriale - 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 219200516


Ville de Neuilly-sur-Seine, M. Moutounet Julien - 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

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